Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAUME DES SENS CITYSPA
M. Elian BELLARD

Numéro de dépôt :
4036728
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
LE ROYAUME DES SENS CITYSPA de Elian BELLARD

Présentation de la marque LE ROYAUME DES SENS CITYSPA

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur Elian BELLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROYAUME DES SENS CITYSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Elian BELLARD domicilié(e) 12 maison neuve - 33210 - BIEUJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Elian BELLARD domicilié(e) 12 maison neuve - 33210 - BIEUJAC - France.

La marque LE ROYAUME DES SENS CITYSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAUME DES SENS CITYSPA est expirée depuis le 2 octobre 2023.

Elian BELLARD a également déposé les autres marques suivantes : Les Jardins de Lucie 5 L' esprit gourmand , INSTITUT VITALIS , APONIS , APONIS CENTER


M. Elian BELLARD - 12 maison neuve - 33210 - BIEUJAC - France


M. Elian BELLARD - 12 maison neuve - 33210 - BIEUJAC - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 30 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657439 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-30

Inscription le 12 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797636 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure.